Publications et rapports

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Un cadre de sécurité civile pour le Canada - Troisième édition Au Canada, la sécurité civile adopte une approche axée sur tous les risques pour faire face aux aléas et aux catastrophes d’origine naturelle et humaine. 2017-05-26
Évaluation 2016-2017 des Accords d'aide financière en cas de catastrophe Le programme des Accords d'aide financière en cas de catastrophe (AAFCC) est un programme fédéral de paiements de transfert qui fournit une aide financière à une province ou un territoire suite à une catastrophe naturelle déclarée situation d'urgence provinciale ou territoriale de préoccupation pour le gouvernement fédéral. 2017-04-04
Sommaire de l'évaluation des accords d'aide financière en cas de catastrophe Le programme des Accords d'aide financière en cas de catastrophe (AAFCC) est un programme fédéral de paiements de transfert qui fournit une aide financière à une province ou un territoire suite à une catastrophe naturelle déclarée situation d'urgence provinciale ou territoriale de préoccupation pour le gouvernement fédéral. 2017-04-04
Table ronde ministérielle sur le trouble de stress post-traumatique au sen des agents de la sécurité publique Le 29 janvier 2016, à l'Université de Regina, Sécurité publique Canada a organisé une table ronde ministérielle sur les répercussions du trouble de stress post-traumatique (TSPT) sur les agents de la sécurité publique. Plus de 50 participants, comprenant des membres du milieu universitaire, des organismes sans but lucratif, des représentants syndicaux, des responsables des trois services d'intervention d'urgence (incendie, police et services médicaux d'urgence), des agents des opérations de sécurité publique ainsi que des représentants des trois ordres de gouvernement se sont réunis autour de la table pour discuter de la menace posée par les blessures de stress opérationnel (BSO) qui touchent les agents de la sécurité publique. 2016-02-20
Plan pour la circulation de personnes et de produits pendant et après une urgence La sécurité et l'économie du Canada dépendent de la gestion efficace des frontières communes. Les répercussions d'une urgence, après et pendant celle-ci, pourraient être étendues, ce qui perturberait de façon importante et mesurable la circulation transfrontalière normale des personnes et des produits aux ports d'entrée du Canada et des États-Unis (comme la congestion à la frontière, les restrictions frontalières ou la fermeture de la frontière, par exemple). 2014-10-20
Vérification interne de la gouvernance en matière de gestion financière La vérification a été approuvée par le sous-ministre le 23 mai 2013 dans le cadre du Plan de vérification axé sur les risques pour 2012-2013 et 2014-2015. Sécurité publique Canada (SP) a ciblé la gouvernance en matière de gestion financière comme étant un domaine d'intérêt justifiant la tenue d'une vérification. 2014-09-22
Quatrième Table ronde nationale annuelle de la Plate-forme du Canada pour la réduction des risques de catastrophe Ce rapport énonce les observations des invités, des membres du Comité consultatif et des participants à la Table ronde, et il donne certains des conseils et des étapes à suivre qui ont été recueillis auprès des groupes de travail et pendant les séances thématiques. 2014-09-12
Vérification interne de la planification de la gestion des urgences : leadership et surveillance Conformément à l'article 3 de la Loi sur la gestion des urgences (LGU), il incombe au ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile s'assurer un leadership et des fonctions de surveillance à l'échelle pangouvernementale sur les activités de gestion des urgences (GU) pour des institutions fédérales – notamment leurs plans de gestion des urgences, comprenant les instruments suivants 2014-05-02
Troisième table ronde nationale annuelle de la Plate-forme du Canada pour la réduction des risques de catastrophe Ce rapport énonce les observations des invités, des membres du Comité consultatif et des participants à la Table ronde, et il donne certains des conseils et des étapes à suivre qui ont été recueillis auprès des groupes de travail et pendant les séances thématiques. 2014-04-04
Stratégie nationale d'atténuation des catastrophes du Canada Les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ont reconnu que l'atténuation est une importante part d'un solide cadre de gestion des urgences, et tous les intervenants sont bien décidés à collaborer en vue d'appuyer l'atténuation des catastrophes au Canada. Cette stratégie est fondée sur ces éléments. 2013-05-13
Tâches, sous-tâches et produits livrables du Plan d'action d'interopérabilité des communications 2013 2014 Le présent Plan d'action d'interopérabilité des communications vise à énoncer les tâches particulières assignées pour chaque mesure à prendre tirée de la Stratégie d'interopérabilité des communications pour le Canada (SICC), y compris les mesures reportées du Plan d'action de 2012, de la dernière réunion du Sous-groupe de travail FPT sur l'interopérabilité qui a eu lieu à Toronto (Ontario) en décembre 2011 et de la dernière réunion du Groupe de travail sur le Plan canadien sur l'interopérabilité des communications (PCIC) qui s'est déroulée à Windsor en septembre 2010. 2013-03-01
Lignes directrices sur la méthodologie d'évaluation tous risques 2012-2013 Le présent document a été rédigé par Sécurité publique Canada, en étroite collaboration avec le Centre des sciences pour la sécurité de Recherche et développement pour la défense Canada, dans le cadre de l'Initiative fédérale d'évaluation tous risques qui a eu l'aval du Comité des sous-ministres adjoints sur la gestion des urgences en octobre 2009. 2013-02-08
Guide de planification de la continuité des activités Guide de planification de la continuité des activités 2013-02-08
1ère Table ronde annuelle Plate-forme nationale du Canada pour la réduction des risques de catastrophe En tant que Comité consultatif de la Plate-forme nationale du Canada pour la réduction des risques de catastrophe, c'est avec plaisir que nous vous présentons le rapport final de la première Table ronde nationale annuelle pour la réduction des risques de catastrophe (RRC) qui a eu lieu à Fredericton (Nouveau-Brunswick) le 26 octobre 2010. 2012-10-23
Plan nord-américain contre l'influenza animale et la pandémie d'influenza En résumé, le PNAIAPI est un cadre régional et intersectoriel détaillé de sécurité sanitaire, principalement créé avec l'aide des secteurs de la santé, de l'agriculture, de la sécurité et des affaires étrangères, dans le but de protéger l'Amérique du Nord et d'intervenir sur le plan de la santé publique en cas d'influenza animale ou de pandémie d'influenza et de contrôler de tels événements tout en évitant d'entraver inutilement la circulation des biens et des personnes ainsi que les échanges commerciaux dans le monde. 2012-04-03
Guide de classification canadien de recherche et de sauvetage en milieu urbain (RSMU) Sécurité publique et Protection civile Canada (SPPCC) est le ministère fédéral responsable de développer la capacité du Canada à secourir les victimes d'un effondrement majeur de structures ou d'autres incidents analogues. Recherche et sauvetage en milieu urbain (RSMU) est l'expression générale qui désigne un ensemble de compétences spécialisées en matière de sauvetage, auxquelles s'ajoutent des moyens de recherche et des ressources d'évaluation médicale et structurale au sein d'une équipe mobile et hautement intégrée. 2012-03-22
Guide pour la planification de la gestion des urgences 2010–2011 Sécurité publique Canada a créé le Guide pour la planification de la gestion des urgences et ce, dans le but d'aider les institutions fédérales à dresser leur propre plan stratégique de gestion des urgences (PSGU) tous risques. 2012-02-20
Archivée - Lignes directrices sur la méthodologie d'évaluation tous risques 2011–2012 Le présent document a été rédigé par Sécurité publique Canada, en étroite collaboration avec le Centre des sciences pour la sécurité de Recherche et développement pour la défense Canada, dans le cadre de l'Initiative fédérale d'évaluation tous risques qui a eu l'aval du Comité des sous-ministres adjoints sur la gestion des urgences en octobre 2009. 2011-12-01
2e Table ronde annuelle Plate-forme nationale du Canada pour la réduction des risques de catastrophe Ce rapport énonce les observations des invités, des membres du Comité consultatif et des participants à la Table ronde, et il donne certains des conseils et des étapes à suivre qui ont été recueillis auprès des groupes de travail et pendant les séances thématiques. 2011-10-18
Stratégie de résilience aux incidents chimiques, biologiques, radiologiques, nucléaires et à l'explosif pour le Canada Afin de renforcer et de maintenir la résilience du Canada aux incidents CBRNE, tous les ordres de gouvernement ont travaillé de concert pour établir la Stratégie de résilience aux incidents chimiques, biologiques, radiologiques, nucléaires et à l'explosif pour le Canada 2011-01-01
Plan d'action de résilience aux incidents chimiques, biologiques, radiologiques, nucléaires et à l'explosif pour le Canada Le but de la Stratégie de résilience aux incidents chimiques, biologiques, radiologiques, nucléaires et à l'explosif pour le Canada (CBRNE), ci-après appelée, est d'établir le cadre stratégique qui oriente la création et la gestion de capacités durables et de normes communes, et qui canalise dans une même direction les investissements dans les politiques, les programmes, le matériel et la formation relatifs aux incidents CBRNE. 2011-01-01
Stratégie d'interopérabilité des communications pour le Canada La Stratégie d'interopérabilité des communications pour le Canada (SICC) constitue un document stratégique qui vise à fixer des objectifs et à indiquer les grandes priorités nationales en vue d'améliorer la gouvernance, la planification, la technologie, la formation et les exercices pour promouvoir les systèmes interopérables de communication vocale et de données. La SICC et son plan d'action exposent les mesures à prendre, ainsi que des étapes clés, afin 2011-01-01
Un cadre de sécurité civile pour le Canada Un cadre de sécurité civile pour le Canada oriente et renforce la façon dont les gouvernements travaillent ensemble pour assurer la sécurité de tous les Canadiens et de toutes les Canadiennes. 2011-01-01
Plan fédéral d'intervention d'urgence - Janvier 2011 Le PFIU vise à harmoniser les activités d'intervention du gouvernement fédéral et celles des gouvernements provinciaux et territoriaux, des organisations non gouvernementales et du secteur privé. 2011-01-01
Système national d'intervention d'urgence Le Système national d'intervention d'urgence s'inscrit dans le système de gestion des interventions du Canada et tient compte des principes de gestion des urgences établis dans le Cadre de sécurité civile pour le Canada, lequel a été approuvé par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. 2011-01-01
Politique fédérale en matière de gestion des urgences Promouvoir une approche intégrée et résiliente en matière de planification de la gestion des urgences pour l'ensemble du gouvernement, y compris renforcer les mesures de prévention/d'atténuation, de préparation, d'intervention et de rétablissement en cas d'urgence. 2009-12-01
La Stratégie en matière chimique, biologique, radiologique et nucléaire du gouvernement du Canada La Stratégie en matière chimique, biologique, radiologique et nucléaire du gouvernement du Canada définit la notion de CBRN comme des matières chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires pouvant être utilisées comme armes ou non et qui peuvent provoquer des préjudices importants. 2005-03-31
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