| Rapport Ce que nous avons entendu : Sondage auprès des intervenants sur l'Initiative de lutte contre la violence liée aux armes à feu et aux gangs (ILCVAFG) de 2024-2025 | Au printemps 2025, Sécurité publique Canada (SP) a lancé le deuxième sondage annuel auprès des intervenants sur l'Initiative de lutte contre la violence liée aux armes à feu et aux gangs (ILCVAFG). Suite à la rétroaction recueillie dans le cadre du premier sondage, SP a mis à jour le deuxième sondage afin de fournir des instructions plus claires et des questions révisées, a actualisé la liste des personnes invitées et a ajouté du nouveau contenu. | 2026-03-10 |
| Rapport Ce que nous avons entendu : Sondage auprès des intervenants sur l'Initiative de lutte contre la violence liée aux armes à feu et aux gangs (ILCVAFG) de 2023-2024 | Au cours de l'été 2023, Sécurité publique Canada (SP) a lancé le premier sondage annuel auprès des intervenants sur l'Initiative de lutte contre la violence liée aux armes à feu et aux gangs (ILCVAFG). On cherchait principalement à recueillir la rétroaction des intervenants sur leur connaissance générale de l'Initiative et sur l'utilité des ressources de SP pour leurs organisations respectives. Le sondage a également permis de déterminer les lacunes au chapitre de la recherche, d'orienter les travaux d'élaboration des politiques et d'évaluation et de soutenir les futures activités de programmation. | 2026-03-10 |
| Armes à feu et sécurité publique : agir à l’égard du risque | Cette fiche d’information présente des options visant à protéger les individus contre les préjudices liés aux armes à feu. | 2025-02-10 |
| Des façons de protéger l’identité d’un demandeur | Cette fiche d’information présente des options visant à protéger l’identité d’une personne demandant une ordonnance d’interdiction. | 2025-02-10 |
| Lorsqu’une ordonnance de restrictions d’urgence est rendue contre vous | Cette fiche d’information présente les restrictions imposées à une personne faisant l’objet d’une ordonnance de restriction d’urgence. | 2025-02-10 |
| Lorsqu’une ordonnance d’interdiction urgence est rendue contre vous | Cette fiche d’information présente les restrictions imposées à une personne faisant l’objet d’une ordonnance d’interdiction d’urgence. | 2025-02-10 |
| Loi « drapeau rouge » : le processus d’ordonnance d’interdiction d’urgence | Cet organigramme montre les étapes du processus d’ordonnance d’interdiction d’urgence, notamment la demande, l’audition, la délivrance d’une ordonnance, la remise ou la saisie d’armes à feu et d’autres articles, les auditions subséquentes pour une ordonnance d’interdiction à plus long terme et l’annulation ou l’expiration de l’ordonnance. | 2025-02-10 |
| Évaluation horizontale de I'Initiative de lutte contre la violence liée aux armes à feu et aux gangs | L'évaluation visait à examiner les questions de pertinence, d'efficacité et d'efficience, y compris les considérations liées à l'analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus), en accordant une attention particulière aux résultats immédiats et intermédiaires, car l'Initiative en est seulement à sa quatrième année de mise en œuvre. | 2023-08-24 |
| Sommaire de l'évaluation horizontale de I' Initiative de lutte contre la violence liée aux armes à feu et aux gangs (ILCVAFG) | L'évaluation visait à examiner les questions de pertinence, d'efficacité et d'efficience, y compris les considérations liées à l'analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus), en accordant une attention particulière aux résultats immédiats et intermédiaires, car l'Initiative en est seulement à sa quatrième année de mise en œuvre. | 2023-08-24 |
| Rapport sommaire sur la mobilisation - Réduction de la criminalité violente : Dialogue sur les armes de poing et les armes à feu de style arme d'assaut | En octobre 2018, Sécurité publique Canada a lancé un processus de mobilisation en vue d'orienter les politiques, la réglementation et la législation pour réduire les crimes violents commis avec des armes à feu. | 2019-04-11 |
| ARCHIVE - Modes d'acquisition sur le marché des armes à feu illégales - Rapport final | Le présent document renferme les résultats d'une enquête qualitative menée auprès de 20 acquéreurs, incarcérés ou non incarcérés, d'armes à feu illégales achetées au Québec. | 2010-09-15 |
| ARCHIVE - Rapport final - Les jeunes, les armes et la violence à Toronto et à Montréal | Le présent rapport fait état de résultats de recherche qui contribuent à l'avancement des connaissances sur les interrelations entre les jeunes, les armes et la violence des gangs de rue à Toronto et à Montréal. | 2006-03-31 |