Rapport public de 2013 sur la menace terroriste pour le Canada

PDF (3.5 Mo)

ISBN : 978-0-660-20958-6

Table des matières

Avant-propos

L'honorable Vic Toews

Les attaques terroristes à Boston et en Algérie ont, avec raison, suscité des questionnements chez de nombreux Canadiens. À la suite des arrestations en avril 2013 de deux individus qui présumément complotaient pour s'attaquer à un train de passagers, les Canadiens veulent savoir les menaces auxquelles ils font face au pays. Des gens m'ont demandé comment des conflits internationaux pouvaient mener nos citoyens à prendre part à des activités terroristes.

Ils veulent savoir ce que fait le gouvernement à l'égard du terrorisme.

Je présente donc le Rapport public de 2013 sur la menace terroriste pour le Canada, résultat d'un engagement du gouvernement pris dans le document de l'an dernier Renforcer la résilience face au terrorisme : Stratégie antiterroriste du Canada. Le gouvernement a lancé sa Stratégie en 2012, sachant qu'un partenariat avec la population est important et que les citoyens doivent être informés de la menace terroriste de la façon la plus directe et la plus ouverte possible.

Le présent rapport se penche sur les faits nouveaux les plus importants du terrorisme en 2012. Il examine les effets du terrorisme sur les Canadiens. Il présente nombre de mesures prises par le gouvernement l'an dernier pour contrer ces menaces.

Le terrorisme demeure un problème répandu dans le monde. Je suis convaincu que la Stratégie du gouvernement constitue la façon la plus efficace de maintenir l'équilibre entre la sécurité des Canadiens, la primauté du droit et le respect des droits de la personne. J'invite les Canadiens à consulter la Stratégie et à en apprendre davantage sur l'approche du gouvernement. J'aimerais également leur assurer que le gouvernement prend toutes les mesures appropriées pour protéger notre pays, nos citoyens et nos intérêts.

En discutant avec des Canadiens de partout au pays, j'ai constaté l'importance des partenariats du gouvernement avec les organismes d'application de la loi, le milieu universitaire, le secteur privé et les diverses collectivités. Je suis fier de ce que les partenariats ont permis d'accomplir en matière de lutte contre le terrorisme.

La Stratégie fonctionne. Comme me l'a récemment rappelé un leader communautaire membre de notre Table ronde transculturelle sur la sécurité, une menace à l'endroit d'un seul Canadien est une menace envers nous tous.

Les efforts du Canada portent leurs fruits dans la lutte contre le terrorisme, tant au pays qu'à l'étranger. Nous continuerons notre travail.

L'honorable Vic Toews,
c.p., c.r., député
Ministre de la Sécurité publique

Sommaire

Le Rapport public de 2013 sur la menace terroriste pour le Canada explique aux Canadiens comment la menace terroriste a changé au cours de la dernière année. L'arrestation en avril 2013 d'individus de Toronto et de Montréal pour des infractions terroristes présumées ainsi que l'attaque tragique perpétrée à Boston montrent la menace constante que représente le terrorisme. Les menaces auxquelles sont confrontés les Canadiens au pays sont, la plupart du temps, liées à l'évolution de la menace terroriste à l'étranger, et s'en inspirent. C'est pourquoi le Rapport porte principalement sur les événements internationaux. Il analyse les implications de ces événements pour les Canadiens, tant au pays qu'à l'étranger. Le Rapport montre également comment le document Renforcer la résilience face au terrorisme : Stratégie antiterroriste du Canada, paru en février 2012, guide les actions du gouvernement.

Les extrémistes violents mondiaux, particulièrement al-Qaïda et ses affiliés, demeurent la principale menace terroriste. Bien qu'al-Qaïda soit une organisation en déclin, elle fournit toujours une orientation stratégique à d'autres groupes terroristes internationaux. Les affiliés régionaux officiels d'al-Qaïda, notamment al-Qaïda dans la péninsule arabique, al-Qaïda en Irak, al-Qaïda au Maghreb islamique et al-Chabaab, représentent une menace constante. Certains des affiliés d'al-Qaïda se sont retirés de territoires au Yémen et en Somalie en 2012, mais d'autres ont fait des avancées en Syrie et dans le Nord du Mali. Bien que ces groupes privilégient souvent des objectifs régionaux, al-Qaïda et ses affiliés prévoient toujours mener des attaques internationales si l'occasion se présente.

Des terroristes sont davantage actifs en Afrique.

Dans certains cas, l'instabilité et les transitions politiques en Afrique ont laissé aux terroristes l'espace requis pour prendre le contrôle de nouveaux territoires ou pour accroître la portée de leurs activités visant à appuyer d'anciens conflits. Comme l'a montré l'attaque terroriste qui s'est déroulée au début de 2013 en Algérie, la violence peut déborder des frontières et mettre en danger la stabilité régionale. Le Nord du Mali risque de devenir un centre pour les groupes terroristes et d'attirer des terroristes d'autres pays.

La Syrie est un théâtre important d'opérations émergent pour les terroristes.

La guerre civile en Syrie a déjà engendré des conséquences tragiques sur le plan humanitaire, mais le pays devient aussi une cause importante d'activités terroristes. Les terroristes de partout dans le monde se rendent en Syrie pour se joindre à des groupes impliqués dans le conflit. La prolongation du conflit et de l'instabilité régionale ne peut qu'accroître la menace terroriste. La possibilité que des combattants puissent retourner de Syrie dans leurs pays d'origine pour radicaliser d'autres personnes ou mener des attaques terroristes est particulièrement inquiétante.

Le soutien du terrorisme par des États est une source constante de préoccupation.

À l'aide de la Loi sur la justice pour les victimes d'actes de terrorisme, le Canada a inscrit la République arabe syrienne et la République islamique d'Iran sur la liste des États soutenant le terrorisme en 2012. Le Canada a également ajouté la Brigade al-Qods des Gardiens de la révolution islamique d'Iran à la liste des entités terroristes établie en vertu du Code criminel. Le soutien accordé par des États à des groupes terroristes inscrits comme le Hezbollah, le Jihad islamique palestinien et le Hamas est une source de préoccupation pour le Canada. Le gouvernement s'inquiète aussi de la possibilité qu'un groupe terroriste s'empare des armes chimiques et conventionnelles de la Syrie.

Les extrémistes violents d'origine intérieure représentent une menace d'attaque.

Au Canada, les extrémistes violents d'origine intérieure ont été impliqués dans des tentatives de recrutement de partisans, de collecte de fonds ou d'acquisition d'autres formes de soutien. Les autorités de plusieurs autres pays, particulièrement en Europe, ont déjoué des complots et ont fait des arrestations en 2012. Dans la majorité des cas, les individus étaient influencés par l'idéologie d'al-Qaïda, mais des terroristes soutenant tout un éventail de causes continuent à représenter un problème pour les autorités locales partout dans le monde. Pour aider à la résolution de ce problème, le gouvernement du Canada prend d'autres mesures pour lutter contre les personnes qui voyagent à l'étranger dans le but de faciliter une activité terroriste ou d'y participer.

Le gouvernement prendra toutes les mesures appropriées pour combattre les menaces terroristes pesant contre le Canada, ses citoyens et ses intérêts dans le monde. Le gouvernement du Canada adopte une approche raisonnée de lutte contre la menace du terrorisme. Ses efforts demeurent ancrés dans la primauté du droit et le respect des droits de la personne. Le Canada a pris position contre le terrorisme soutenu par des États. Il surveillera les nouvelles menaces terroristes sur la scène mondiale et inscrira de nouvelles organisations sur la liste des entités terroristes lorsque ce sera approprié. Il continuera également d'expliquer le plus ouvertement possible ce que ces menaces représentent pour les Canadiens. Le gouvernement prendra des mesures pour lutter contre le terrorisme, que ce dernier prenne la forme d'une menace au sein du pays, d'appui à la violence à l'étranger ou d'activités qui compromettent les efforts canadiens en vue d'atteindre la paix et la sécurité sur la scène internationale.

Introduction

LA STRATÉGIE ANTITERRORISTE DU CANADA

Publié en février 2012, le document du gouvernement Renforcer la résilience face au terrorisme : Stratégie antiterroriste du Canada explique notre approche nationale de lutte contre le terrorisme. Cette stratégie unique et complète oriente les efforts de plus de vingt ministères et organismes canadiens afin qu'ils puissent mieux concerter leurs efforts et réaliser les quatre volets en matière de lutte contre les menaces terroristes, soit : empêcher, déceler, priver et intervenir.

Le succès du Canada en matière de résilience face aux menaces terroristes passe par une approche souple, axée vers l'avenir et qui peut facilement être modulée en fonction du contexte global de la menace en constante évolution. Généralement, la menace terroriste qui pèse contre les Canadiens au pays est liée aux tendances et aux développements internationaux. La Stratégie du gouvernement du Canada repose essentiellement sur la compréhension de la façon dont les événements à l'étranger influencent la menace contre le Canada, ses citoyens et les intérêts du pays.

Produit par le gouvernement, le Rapport public de 2013 sur la menace terroriste pour le Canada explique comment la menace terroriste pesant contre le Canada a changé en 2012. Comme la majorité des faits nouveaux survenus au cours de la dernière année ont eu lieu à l'étranger, le Rapport public de 2013 porte principalement sur les événements internationaux. Il analyse les répercussions de ces événements, tant au pays qu'à l'étranger, pour les Canadiens. Il offer également des détails sur les mesures que prennent les ministères et organismes du gouvernement du Canada pour lutter contre cette menace.

Cadre de la Stratégie antiterroriste du Canada

Description d'image

Ce tableau présente le cadre de travail de la Stratégie antiterroriste du Canada.

Cette stratégie compte quatre éléments : empêcher, déceler, priver et intervenir. La résilience est au centre des quatre éléments présentés dans le tableau.

La Stratégie antiterroriste du Canada vise à lutter contre le terrorisme national et international afin de protéger le Canada, ses intérêts et ses citoyens.

Principes de base de la Stratégie antiterroriste du Canada

  1. Renforcer la résilience
  2. Les actes terroristes constituent un crime et feront l'objet de poursuites
  3. Respect de la primauté du droit
  4. Coopération et partenariats
  5. Intervention proportionnée et mesurée
  6. Approche flexible et prospective

Le Rapport public de 2013 est la somme des efforts de nombreux ministères et organismes fédéraux. Comme le précise la Stratégie antiterroriste du Canada, toutes ces organisations jouent un rôle primordial dans la lutte contre la menace terroriste qui pèse contre le Canada. Bon nombre de ces organisations informent de façon distincte les Canadiens au sujet des divers aspects de la menace en fonction de leur mandat. Le Rapport public de 2013 tient compte des tendances observées en 2012 par les partenaires du gouvernement dans le milieu de la sécurité internationale, de l'application de la loi et du renseignement. Il se fonde également sur les consultations menées auprès de partenaires non gouvernementaux, tels que les leaders communautaires, le milieu universitaire et le secteur privé.

Statistiques sur le terrorisme en 2012

Selon le Centre of Excellence - Defence Against Terrorism (COE-DAT), accrédité par l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN), on a signalé plus de 7 000 incidents terroristes dans 75 pays en 2012. Ces incidents ont coûté la vie à plus de 11 000 personnes et comprennent plus de 800 enlèvements. À l'échelle mondiale, le nombre d'incidents a diminué d'environ 40 % par rapport à 2011. Les incidents en Irak, au Pakistan et en Afghanistan représentent à eux seuls 59 % du total.

Incidents terroristes (2012)

Description d'image

Ce tableau donne un aperçu, du point de vue géographique, des incidents terroristes survenus en 2012. Les données proviennent du Centre of Excellence - Defence Against Terrorism (COE-DAT), un organisme accrédité par l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.

Qu'est-ce que l'inscription d'une entité terroriste sur la liste établie en vertu du Code criminel?

L'inscription d'une entité est une façon de préciser publiquement qu'un groupe ou une personne est associé au terrorisme. L'inscription a également des conséquences importantes. Les avoirs d'une entité inscrite sont gelés et pourraient faire l'objet de saisies, de blocages ou de confiscation. Le fait, pour un Canadien au pays ou à l'étranger, de participer ou de contribuer sciemment, directement ou non, à toute activité qui favorise les actes d'une entité terroriste inscrite constitue une infraction.

Un secteur chaud en transition : la Somalie

Après l'élection d'un nouveau gouvernement somalien et des opérations menées par le Kenya et l'Éthiopie, al-Chabaab a perdu le contrôle de beaucoup de territoires en 2012, tout particulièrement à Mogadiscio et à Kismaayo. La mauvaise gestion de l'aide humanitaire par al-Chabaab et son incapacité à freiner les attaques contre les civils ont également affaibli le groupe. Les revers d'al-Chabaab ont mené à une réduction de la violence, mais le groupe pose toujours une menace en Somalie et dans les pays voisins. Les combattants étrangers au sein d'al-Chabaab pourraient se joindre à d'autres conflits régionaux ou retourner dans leurs pays d'origine, comme le Canada, pour entreprendre des actes de violence.

Principaux faits nouveaux liés au terrorisme en 2012

Les extrémistes violents du monde entier, particulièrement al-Qaïda et ses affiliés, demeurent la principale menace terroriste

Al-Qaïda est toujours sur le déclin, mais demeure une menace

Al-Qaïda, organisation dirigée par Ayman al-Zaouahiri, a continué à s'affaiblir en 2012. Sa capacité de mener des activités terroristes a été davantage réduite l'an dernier par les efforts internationaux de lutte contre le terrorisme. Néanmoins, al-Qaïda tente toujours de fournir une orientation stratégique à ses affiliés régionaux et à d'autres groupes terroristes partout dans le monde. L'organisation continue également de promouvoir sa marque idéologique, d'attirer des recrues et de contribuer à la montée au pouvoir de gouvernements qui partagent son idéologie au Moyen-Orient, en Afrique et en Asie.

Bien qu'al-Qaïda n'ait pas mené avec succès une attaque terroriste internationale depuis des années, l'organisation prévoit toujours passer à l'acte si l'occasion se présente. Le Canada fait d'ailleurs toujours partie des cibles prioritaires d'al-Qaïda.

Les affiliés régionaux d'al-Qaïda représentent une menace constante

Al-Qaïda et son leadership ont subi des pertes importantes, ce qui a réduit leur capacité à planifier et à réaliser des attaques terroristes. Par contre, les affiliés régionaux officiels d'al-Qaïda, comme al-Qaïda dans la péninsule arabique, al-Qaïda en Irak, al-Qaïda au Maghreb islamique et al-Chabaab en Somalie, sont toujours actifs.

Au cours de la dernière année, al-Qaïda dans la péninsule arabique et al-Chabaab ont quitté des territoires qu'ils contrôlaient auparavant, respectivement au Yémen et en Somalie, mais les deux organisations continuent de représenter une menace de terrorisme dans la région. Al-Qaïda en Irak a poursuivi sa campagne locale de violence, et le Canada a inscrit le groupe sur la liste des entités terroristes établie en vertu du Code criminel en août 2012. Dans la région du Sahel, en Afrique, al-Qaïda au Maghreb islamique, en collaboration avec des groupes armés locaux, a tiré avantage de l'instabilité régionale pour prendre le contrôle de territoires dans le Nord du Mali.

“Le Canada fait d'ailleurs toujours partie des cibles prioritaires d'al-Qaïda.”

Les affiliés régionaux d'al-Qaïda sont indépendants sur le plan opérationnel. Bien que des connexions existent entre les groupes, leurs intentions et leurs capacités de mener des attaques terroristes varient. Al-Qaïda et ses affiliés sont capables de recruter des gens de populations exclues ou marginalisées, frustrées par l'absence, réelle ou perçue, d'avancement économique et politique, exploitant certains des sentiments qui ont mené au printemps arabe. Conséquemment, les affiliés d'al-Qaïda favorisent souvent l'atteinte d'objectifs régionaux plutôt qu'internationaux, préférant attaquer des cibles locales au lieu d'États étrangers. Tous les affiliés demeurent cependant enclins à mener des attaques internationales si l'occasion se présente.

Les terroristes continuent à exploiter des régions sans gouvernance

De nouveaux lieux d'intérêt ont fait leur apparition en 2012, mais les groupes terroristes ont continué à exploiter des régions isolées ou sans gouvernance dans des pays comme le Pakistan, la Somalie et le Yémen comme bases d'opérations. Les deux conflits majeurs de la dernière décennie, soit la guerre en Afghanistan et celle en Irak, continuent d'évoluer tandis que les partenaires locaux du domaine de la sécurité prennent le contrôle des activités de lutte contre le terrorisme. Le terrorisme demeure cependant un problème dans les deux pays, et tant l'Afghanistan que l'Irak ont encore besoin de l'aide internationale pour contrer ces menaces.

La mission de combat du Canada en Afghanistan s'est terminée en 2011, mais les groupes terroristes présents dans la région représentent toujours une menace pour le Canada et ses intérêts. En particulier, les talibans et le réseau Haqqani continuent d'être une menace terroriste importante pour le Canada et les intérêts canadiens en Afghanistan. Le gouvernement du Canada a inscrit, en mai 2013, ces deux entités sur la liste des groupes terroristes établie en vertu du Code criminel.

“De nouveaux lieux d'intérêt ont fait leur apparition en 2012, mais les groupes terroristes ont continué à exploiter des régions isolées ou sans gouvernance...”

Le complot d'al-Qaïda dans la péninsule arabique contre un avion de ligne en 2012

Les terroristes continuent à menacer l'aviation civile internationale. En raison des interconnexions du système aérien international, les menaces ayant lieu à l'étranger pourraient avoir des conséquences sur les vols à destination du Canada ou survolant le pays. La menace constante pesant contre l'aviation civile a été rappelée en mai 2012, lorsque le gouvernement des États-Unis a déjoué un complot d'al-Qaïda dans la péninsule arabique, qui prévoyait commettre un attentat à la bombe dans un avion de ligne. L'intention était similaire à celle des tentatives échouées du groupe en 2009 et 2010.

Entités terroristes inscrites autres qu'al-Qaïda

En plus d'al-Qaïda et les groupes qui lui sont affiliés, le Canada surveille plusieurs entités extrémistes violentes qui ont des tactiques et des objectifs communs avec al-Qaïda, mais qui constituent une menace terroriste distincte et dont les positions sectaires, politiques ou idéologiques diffèrent de celles d'al-Qaïda. Parmi ces groupes, notons le Groupe Abou Sayyaf, Harakat ul-Mujahidin et Lashkar-e-Jhangvi, ainsi que des entités naissantes qui pourraient constituer une menace terroriste.

Un secteur chaud en transition : le Nord du Mali

À la suite d'un coup d'État en mars 2012 à Bamako, al-Qaïda au Maghreb islamique et d'autres groupes armés ont tiré avantage de l'instabilité locale pour prendre le contrôle de la majorité du Nord du Mali. Au début de 2013, la France, le Mali et plusieurs nations alliées ont lancé des opérations coordonnées pour reprendre le contrôle du territoire capturé en 2012. On prévoit également mettre sur pied une force militaire africaine qui prendrait la charge des opérations à long terme au Mali. On prévoit que le conflit continuera en 2013.

Des terroristes sont davantage actifs en Afrique

Les efforts de lutte contre le terrorisme se sont concentrés sur le Moyen-Orient et l'Asie pendant une décennie. Cependant, d'importants changements sont survenus en Afrique en 2012, tout particulièrement dans les régions du Maghreb et du Sahel. Dans certains cas, l'instabilité et les transitions politiques en Afrique ont laissé aux terroristes et aux groupes armés l'espace requis pour prendre le contrôle de nouveaux territoires ou pour accroître leurs activités visant à appuyer d'anciens conflits.

Davantage de pays sont touchés par le terrorisme

L'Égypte est confrontée à des extrémistes en activité dans la péninsule du Sinaï, tandis que le Nigéria fait face à la menace constante du groupe Boko Haram. Le conflit changeant dans le Nord du Mali constitue un défi pour la stabilité de la région. Comme l'attaque terroriste qui s'est déroulée au début de 2013 en Algérie l'a montré, la violence régionale peut déborder des frontières, menaçant ainsi les États environnants.

L'afrique en un coup d'œil

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Ce tableau donne un aperçu, du point de vue géographique, des incidents terroristes survenus en Afrique en 2012. Les données proviennent du Centre of Excellence - Defence Against Terrorism (COE-DAT), un organisme accrédité par l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.

Le conflit dans la région du Sahel menace également de devenir un grand centre régional pour le terrorisme. Les combattants d'al-Chabaab et de Boko Haram se sont rendus au Mali pour lutter aux côtés d'al-Qaïda au Maghreb islamique. Le Canada craint que le conflit attire des individus d'autres pays dans la région, tels que les deux citoyens canadiens qui ont été impliqués dans les attaques en Algérie. Le Canada est également préoccupé du fait que les terroristes à l'œuvre dans le Sahel pourraient mener d'autres attaques en Afrique, y compris contre les intérêts canadiens dans la région, ou se rendre ailleurs dans le monde pour réaliser des activités terroristes.

“L'instabilité et les transitions politiques en Afrique ont laissé aux terroristes et aux groupes armés l'espace requis pour prendre le contrôle de nouveaux territoires ou pour accroître leurs activités visant à appuyer d'anciens conflits.”

Les activités terroristes s'entremêlent à celles d'autres acteurs violents

L'attaque de septembre 2012 contre le consulat des États-Unis à Benghazi (Libye) nous rappelle la complexité des menaces de sécurité auxquelles font face le Canada et ses alliés en Afrique. Au cours de la dernière année, les terroristes ont été de plus en plus actifs, et ce, dans davantage de pays africains. La nature des menaces en Afrique est complexifiée par les connexions terroristes entretenues avec un certain nombre de milices et de groupes criminels plus traditionnels. Plusieurs de ces organisations violentes ont exploité l'instabilité dans la région pour atteindre leurs propres buts.

Le Canada aide ses partenaires africains

Le Canada est de plus en plus préoccupé par les activités terroristes en Afrique. Le gouvernement canadien travaille de près avec les gouvernements locaux et ses partenaires internationaux pour confronter les menaces terroristes potentielles visant les intérêts canadiens en Afrique. Le Canada, par exemple, contribue à des initiatives de renforcement de la capacité dans des régions touchées partout en Afrique. Il a également participé aux exercices militaires annuels menés par les États-Unis depuis 2006, alliant les forces militaires occidentales à celles de l'Afrique de l'Ouest afin de faciliter la coopération régionale en matière de sécurité et de mieux habiliter les partenaires africains de lutte contre le terrorisme. Le gouvernement du Canada concentre les ressources et l'expertise canadiennes là où les besoins sont les plus pressants et où elles permettront de mieux protéger les intérêts canadiens.

La Syrie est un théâtre important d'opérations émergent pour les terroristes

La guerre civile en Syrie est devenue une tragédie humanitaire

L'Organisation des Nations Unies estime que le conflit avait causé plus de 60 000 décès à la fin de 2012, et ce nombre ne cesse de grimper. Le conflit a également de fortes répercussions sur les Canadiens qui résident en Syrie, ainsi que sur les communautés syriennes et libanaises du Canada.

Le gouvernement du Canada travaille avec ses alliés dans le but d'en arriver à une solution diplomatique, notamment en imposant des sanctions au gouvernement syrien et en offrant du soutien aux États régionaux et par l'entremise de l'Organisation des Nations Unies à l'intention des réfugiés déplacés en raison du conflit. Le Canada est également préoccupé par le fait que cette guerre civile est en voie de transformer la Syrie en un centre d'activités terroristes qui augmentera la menace terroriste planant sur le Canada, les Canadiens et les intérêts du pays.

La guerre civile en Syrie constitue une cause émergente pour les terroristes

Des personnes sont parties de partout dans le monde, y compris du Canada, pour se rendre en Syrie et combattre le gouvernement syrien. On soupçonne que certains de ces combattants étrangers se sont joints à des groupes extrémistes locaux. Certains extrémistes ayant développé une expérience dans d'autres zones de conflit, comme l'Irak et l'Afghanistan, se sont rendus en Syrie pour prendre part aux combats.

La Syrie en un coup d'œil

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Une carte montrant la Syrie et les pays limitrophes est fournie.

Les deux camps qui s'affrontent dans le conflit en Syrie voient la participation de nombreuses factions. Par exemple, depuis sa formation en janvier 2012, Jabhat al Nusra s'est imposé comme l'un des principaux groupes extrémistes. Il a adopté des tactiques terroristes dans le cadre de la guerre civile et a revendiqué plus de 500 attaques l'an dernier. Jabhat al Nusra et al-Qaïda partagent certaines similitudes idéologiques et tactiques, notamment en ce qui concerne des confrères extrémistes qui mènent des opérations en Irak. Ces liens montrent également comment le conflit en Syrie accroît la menace terroriste à l'échelle mondiale.

Le prolongement de la guerre civile en Syrie a des retombées plus grandes

Le gouvernement du Canada est préoccupé par le fait qu'une prolongation du conflit en Syrie et l'instabilité régionale qui s'ensuivrait attireraient les combattants étrangers et serviraient de terrain d'entraînement pour les terroristes. Les intérêts canadiens seraient menacés par ces atteintes aux perspectives de paix en Syrie et la recrudescence de l'attrait mondial des causes extrémistes. La Syrie constitue déjà un thème important des terroristes à l'œuvre dans les forums de discussion extrémistes, sur Internet. Le conflit risquerait également d'exporter la menace terroriste à Israël, à la Jordanie, au Liban, à la Turquie et à des régions plus éloignées encore. On redoute particulièrement que des personnes participant à la guerre en Syrie aux côtés de groupes extrémistes ou terroristes pourraient revenir dans leurs pays d'origine, comme le Canada, pour tenter de radicaliser d'autres personnes ou mener des attaques terroristes.

“Le Canada est également préoccupé par le fait que cette guerre civile est en voie de transformer la Syrie en un centre d'activités terroristes qui augmentera la menace terroriste planant sur le Canada, les Canadiens et les intérêts du pays.”

La guerre civile en Syrie modifie la force du Hezbollah

Le Hezbollah est l'un des groupes terroristes dont les moyens sont parmi les plus importants du monde. Ses membres ont, par exemple, été accusés d'avoir organisé l'attentat à la bombe de juillet 2012 à Burgas, en Bulgarie, qui a tué sept personnes et en a blessé trente autres. Ces activités sont très préoccupantes pour le Canada, notamment parce qu'un citoyen canado-libanais aurait prétendument été impliqué dans l'attaque. Le Hezbollah reçoit l'aide du régime syrien en place. Les changements à ce régime pourraient, dans une certaine mesure, réduire la puissance de l'organisation et pourraient avoir une incidence politique importante au Liban.

La Loi sur la justice pour les victimes d'actes de terrorisme

Entrée en vigueur en 2012, la Loi sur la justice pour les victimes d'actes de terrorisme permet aux victimes d'intenter des poursuites contre les auteurs d'actes de terrorisme et ceux qui les appuient, y compris les États étrangers inscrits par le gouvernement canadien en vertu de la Loi sur l'immunité des États, pour les pertes ou les préjudices découlant d'un acte terroriste s'étant produit n'importe où dans le monde. Les États inscrits, comme la Syrie et l'Iran, perdent certains aspects de leur immunité et deviennent soumis à l'autorité des tribunaux canadiens, ce qui ouvre la voie à des poursuites civiles contre eux.

Le soutien du terrorisme par des États est une source constante de préoccupation

Au cours de la dernière année, des critiques ont été formulées à l'égard de la Syrie et de l'Iran en raison de leur soutien au terrorisme. Le gouvernement du Canada a pris position contre ces activités et la menace qu'elles représentent pour la sécurité internationale en inscrivant la Syrie et l'Iran aux termes de la Loi sur l'immunité des États.

Le Canada s'OPPOSE au soutien accordé au terrorisme par la Syrie

Le Canada a pris des mesures pour lutter contre le soutien que la Syrie accorde au terrorisme. À l'aide de la Loi sur la justice pour les victimes d'actes de terrorisme, le Canada a inscrit la Syrie sur la liste des États soutenant le terrorisme en septembre 2012. L'inscription représente une mesure en vue de rendre responsable le gouvernement syrien de ses gestes actuels et passés, notamment l'appui qu'il a accordé à des groupes terroristes comme le Hezbollah, le Jihad islamique palestinien et le Hamas.

L'Iran et la Syrie en un coup d'œil

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Une carte montrant la Syrie, l'Iran et les pays limitrophes est fournie.

Le Canada redoute que le gouvernement syrien, qui mène une campagne militaire contre son propre peuple, soutienne la violence terroriste dans des États voisins, comme le Liban et la Turquie. Le Canada s'inquiète de la possibilité que les armes chimiques et conventionnelles de la Syrie tombent entre les mains de groupes terroristes.

L'Iran soutient le terrorisme

L'an dernier, en plus d'avoir déployé des efforts en vue de contrer les ambitions nucléaires de l'Iran, le Canada a suspendu ses relations diplomatiques avec le pays et fermé l'ambassade canadienne à Téhéran. Le Canada a également inscrit l'Iran sur la liste des États qui appuient le terrorisme.

En décembre 2012, le Canada a aussi ajouté la Brigade al-Qods des Gardiens de la révolution islamique d'Iran à la liste des entités terroristes établie en vertu du Code criminel. La Brigade est reconnue pour fournir clandestinement des armes, du financement et de la formation à des groupes terroristes inscrits, dont le Hezbollah, le Jihad islamique palestinien et le Hamas. Il appuie ainsi des groupes terroristes et extrémistes indépendants qui mènent des campagnes de violence en Israël, en Irak, au Liban, en Syrie et dans les territoires palestiniens. Par exemple, pendant le conflit de novembre 2012 dans la bande de Gaza et en Israël, l'on croit que l'Iran aurait accordé un soutien logistique au Hamas.

Violence internationale qui serait liée à l'Iran

On suspecte le gouvernement iranien d'avoir soutenu des actes violents à l'extérieur de ses frontières. En 2012, l'Iran aurait appuyé plusieurs attentats ratés contre des Israéliens en Azerbaïdjan, en Géorgie, en Inde et en Thaïlande. À l'automne 2011, le gouvernement des États-Unis a déposé des accusations contre deux ressortissants iraniens pour un complot visant à assassiner l'ambassadeur de l'Arabie saoudite aux États-Unis sur le territoire américain, prétendument avec le soutien de la Brigade al-Qods.

“ Au cours de la dernière année, des critiques ont été formulées à l'égard de la Syrie et de l'Iran en raison de leur soutien au terrorisme. Le gouvernement du Canada a pris position contre ces activités et la menace qu'elles représentent pour la sécurité internationale en inscrivant la Syrie et l'Iran aux termes de la Loi sur l'immunité des États.”

Combattre l'extrémisme violent d'origine intérieure

Le gouvernement du Canada collabore avec divers partenaires en vue de prévenir et de combattre l'extrémisme violent d'origine intérieure. La réussite dans ce domaine nécessite la mobilisation des membres des collectivités et des organisations locales pour accroître la sensibilisation et aider à identifier les personnes qui tentent de radicaliser les autres et font l'apologie de la violence. La recherche universitaire sur le terrorisme et l'antiterrorisme financée par le projet Kanishka de 10 millions de dollars approfondira notre compréhension de la menace et influencera l'élaboration de politiques.

Extrémisme violent d'origine intérieure et autres menaces mondiales

L'extrémisme violent d'origine intérieure demeure une menace en Amérique du Nord

Le Canada n'a connu aucune attaque en 2012, mais, comme l'a montré l'attaque d'avril 2013 à Boston, les extrémistes violents d'origine intérieure représentent toujours une menace d'attaque terroriste en Amérique du Nord. Au cours de la dernière année, les forces de l'ordre canadiennes ont enquêté sur des affaires liées au terrorisme, ce qui a mené au dépôt d'accusations contre un individu en juillet 2012 ainsi que contre deux autres individus en avril 2013. Le gouvernement du Canada continue à identifier les individus au sein du pays qui sont résolus à mener ou à appuyer des activités terroristes, que ce soit au pays ou à l'étranger.

Les autorités canadiennes ont continué à enquêter sur diverses menaces terroristes potentielles d'origine intérieure. La majorité de ces cas impliquent des individus influencés par l'idéologie d'al-Qaïda. L'extrémisme violent d'origine intérieure peut être fondé sur d'autres causes, mais sa portée est réduite par rapport aux activités des entités terroristes inscrites en vertu du Code criminel. Le gouvernement du Canada demeure vigilant à l'égard de tout extrémiste violent d'origine intérieure ou de terroristes solitaires. Le Canada travaille avec ses partenaires partout dans le monde pour combattre l'extrémisme violent d'origine intérieure et la menace qu'il pose au pays ou à l'étranger.

L'extrémisme violent d'origine intérieure est également une menace en Europe

En mars 2012, un extrémiste violent d'origine intérieure a mené trois attaques ayant fait sept morts à Toulouse et à Montauban, en France. Ces attaques ont rappelé de façon tragique qu'il existe un risque qu'un individu solitaire ait recours au terrorisme pour attirer l'attention sur ses doléances, qu'elles soient fondées ou non. Au cours de cette même année, les autorités de divers pays d'Europe ont procédé à des arrestations ou ont déjoué des complots en France, en Espagne, en Allemagne, au Danemark, en Grèce, en Pologne, au Royaume-Uni et ailleurs. La majorité de ces incidents impliquaient des individus influencés par l'idéologie d'al-Qaïda, tandis que d'autres étaient liés à des groupes d'extrême gauche ou d'extrême droite, à des separatists ethnonationalistes ou à des groupes extrémistes militant pour des causes précises. Au Royaume-Uni, par exemple, plusieurs groupes républicains irlandais dissidents, notamment la Real Irish Republican Army, ont mené un certain nombre d'attaques et de tentatives d'attaques en Irlande du Nord au cours de la dernière année.

Le terrorisme est un défi mondial

À l'extérieur de l'Amérique du Nord et de l'Europe, d'autres pays sont aux prises avec des menaces similaires. Le gouvernement turc, par exemple, a entrepris des négociations avec Kongra Gel (KGK) qui ont mené à une réduction considérable des activités terroristes en Turquie et à un cessez-le-feu potentiel avec les membres du KGK basés dans le Nord-Est de l'Irak en 2013. Toutefois, une autre cellule terroriste dormante connue sous le nom de Revolutionary People's Liberation Army a recommencé ses attaques contre les intérêts turcs et occidentaux en Turquie en 2012.

Des groupes terroristes demeurent actifs en Asie

Divers groupes terroristes locaux, comme le Groupe Abou Sayyaf, les Moudjahidines indiens, Jemaah Islamiyyah et le Front Moro islamique de libération, continuent à défier les autorités de certains pays comme l'Inde, l'Indonésie, les Philippines et la Thaïlande, entre autres. Les activités de ces groupes visent principalement à atteindre des objectifs régionaux, mais des incidents touchant des intérêts occidentaux se produisent également. En octobre 2012, par exemple, les autorités indonésiennes ont arrêté onze individus et les ont accusés de préparer des attaques terroristes. Au Pakistan, la montée de groupes extrémistes sectaires, comme Lashkar-e-Jhangvi, qui ciblent des minorités religieuses, et les activités ininterrompues des terroristes concentrés sur l'Inde, comme Lashkar-e-Tayyiba, demeurent une préoccupation. Depuis la fin de la guerre civile au Sri Lanka en 2009, le Canada est demeuré à l'affût d'activités internationales illégales des Tigres libérateurs de l'Eelam tamoul, particulièrement de la reprise d'actes violents.

Le crime et le terrorisme se poursuivent dans les Amériques

Plusieurs entités terroristes inscrites demeurent actives dans les Amériques, notamment les Forces armées révolutionnaires de Colombie (FARC) et l'Armée nationale de libération (ELN) en Colombie, ainsi que le Sentier lumineux au Pérou. En 2012, les efforts militaires colombiens dirigés vers les FARC ont permis de continuer à réduire la taille et l'influence du groupe, et le gouvernement colombien a amorcé des négociations avec les FARC. Néanmoins, le groupe constitue toujours une menace de taille pour la sécurité de la Colombie. Les autorités locales combattent également l'ELN et le Sentier lumineux dans les régions où ces groupes exercent une influence.

Le Canada continue à travailler avec un large éventail de partenaires dans les Amériques afin d'accroître la capacité locale de lutte contre le terrorisme, de soutenir la réforme de la justice pénale et d'aider à surmonter les vastes défis en matière de sécurité que sont la violence criminelle et le trafic de drogues. Le terrorisme et la violence criminelle représentent encore un défi dans les Amériques, tout particulièrement lorsque ces activités traversent les frontières et atteignent le Canada et les États-Unis.

“Le gouvernement du Canada prendra toutes les mesures appropriées pour combattre les menaces terroristes pesant contre le Canada, ses citoyens et ses intérêts dans le monde.”

Ce que la menace terroriste représente pour les Canadiens

Le terrorisme représente une menace constante

Les conflits se déroulant à l'étranger continuent à définir la nature de la menace terroriste qui pèse contre le Canada, ses citoyens et ses intérêts. Les extrémistes violents mondiaux, notamment al-Qaïda et ses affiliés régionaux, constituent encore la principale menace terroriste. En appuyant le terrorisme, l'Iran et la Syrie posent toujours une menace pour les intérêts canadiens. L'Afghanistan et l'Irak, où se sont déroulés les deux conflits marquants de la dernière décennie, demeurent confrontés au terrorisme. De nouvelles zones de conflit, dont la Syrie et le Nord du Mali, sont une source de plus en plus grande de préoccupation. Les événements nouveaux qui surviennent à l'étranger jouent un rôle considérable dans la propagation du terrorisme international et dans la radicalisation d'extrémistes violents d'origine intérieure.

Aucun pays n'est à l'abri du terrorisme

Une attaque terroriste pourrait toujours survenir au Canada. En avril 2013, l'arrestation d'individus au Québec et en Ontario qui présumément complotaient pour mener des attaques terroristes, ainsi que l'attaque à la bombe de Boston, ont rappelé cette possibilité. Les terroristes pourraient également tenter d'utiliser le territoire canadien pour recruter des partisans, recueillir des fonds ou obtenir d'autres formes de soutien. La menace terroriste a des répercussions sur de nombreuses facettes du Canada, dont la diplomatie, le commerce, les voyages, la sécurité et l'aide au développement, tant au pays qu'à l'étranger. Le terrorisme menace les organisations de bienfaisance, les investissements à l'étranger et les projets de développement international du pays. Il peut mettre en danger les objectifs, la prospérité et la qualité de vie du Canada. Le terrorisme représente un risque pour les Canadiens voyageant à l'étranger, qu'ils soient touristes, soldats, diplomates, travailleurs humanitaires ou gens d'affaires. Que le terrorisme cible l'ensemble de la société canadienne, une collectivité ou une personne précise, une menace à l'endroit d'un seul Canadien est une menace envers nous tous.

Les déplacements internationaux d'individus désirant appuyer le terrorisme à l'étranger constituent une menace pour le Canada

Le Canada et ses alliés continuent d'observer des personnes qui se rendent à l'étranger pour participer à des conflits. On soupçonne que plusieurs dizaines de Canadiens ont voyagé ou tenté de voyager à l'étranger au cours des dernières années dans le but de faciliter des activités terroristes ou d'y participer. L'attention médiatique s'est souvent tournée vers ceux qui désirent se rendre au Pakistan, en Syrie ou en Somalie, mais d'autres personnes se sont rendues à d'autres endroits en Afrique, au Moyen-Orient, en Asie et ailleurs.

Décès de Canadiens causés par le terrorisme

Selon le Centre intégré d'évaluation du terrorisme (CIET) du gouvernement du Canada, 194 Canadiens ont été tués par des terroristes ou en luttant contre le terrorisme depuis 2001. Au total, 36 Canadiens ont été tués aux États-Unis (2001), en Indonésie (2002), en Irak (2003), en Afghanistan (2006, 2008 et 2009), en Inde (2008) et au Maroc (2011). De plus, 158 membres des Forces armées canadiennes ont perdu la vie dans le cadre de la mission du Canada en Afghanistan.

Partenariats du Canada à l'œuvre

Les arrestations canadiennes réussies de personnes accusées d'infractions terroristes, en 2012 et en 2013, prouvent l'efficacité des équipes intégrées de la sécurité nationale (EISN) dirigées par la GRC. Ces équipes contribuent au renforcement de la capacité collective de plusieurs partenaires fédéraux, provinciaux et municipaux du milieu de la sécurité et de l'application de la loi de collaborer en matière de lutte contre les menaces terroristes. Ces équipes sont basées à Vancouver, à Toronto, à Ottawa et à Montréal. Une nouvelle équipe a été mise sur pied à Edmonton en 2012.

Définition des activités terroristes au Canada

Le Code criminel définit une activité terroriste comme une action ou une omission commise au Canada ou à l'étranger, au nom d'un but de nature politique, religieuse ou idéologique, en vue d'intimider la population quant à sa sécurité, entre autres sur le plan économique, ou de contraindre une personne, un gouvernement ou une organisation (au Canada ou à l'étranger) à accomplir un acte ou à s'en abstenir et qui intentionnellement cause une des nombreuses formes précisées de préjudice grave.

“Les personnes combattant aux côtés de groupes extrémistes ou terroristes peuvent revenir dans leurs pays d'origine, comme le Canada, pour radicaliser d'autres personnes ou mener des attaques... On soupçonne que plusieurs dizaines de Canadiens ont voyagé ou tenté de voyager à l'étranger au cours des dernières années dans le but de faciliter des activités terroristes ou d'y participer.”

Au moyen de la Loi sur la lutte contre le terrorisme de 2013, le gouvernement du Canada prend des mesures additionnelles pour limiter ces déplacements, tout particulièrement lorsque les activités de Canadiens pourraient représenter une menace dans d'autres pays. Le Canada est préoccupé par toute personne qui se rend à l'étranger dans le but de recevoir un entraînement paramilitaire, de se faire endoctriner par des idéologies extrémistes ou de soutenir un groupe terroriste. Non seulement ces activités déstabilisent-elles d'autres pays et menacent-elles leurs citoyens, mais elles menacent également les intérêts du Canada. Les personnes combattant aux côtés de groupes extrémistes ou terroristes peuvent revenir dans leurs pays d'origine, comme le Canada, pour radicaliser d'autres personnes ou mener des attaques.

Les terroristes menacent le Canada lorsqu'ils tentent d'entrer au pays

Le Canada s'inquiète également que des terroristes étrangers tentent d'entrer au pays. En 2012, le gouvernement a pris des mesures en vue de réduire l'immigration illégale. Notre pays est cependant toujours la cible de tentatives de passage de clandestins, et des terroristes connus ont tenté d'entrer au Canada par des moyens frauduleux. En 2012, le Canada et les États-Unis ont réalisé des avancées dans le cadre du Plan d'action Par-delà la frontière, notamment l'amélioration de la gestion des personnes qui traversent les frontières.

Les terroristes menacent les efforts du Canada en matière de paix et de sécurité sur la scène internationale

Au-delà de la coopération internationale, le gouvernement du Canada travaille avec des partenaires dans le but d'accroître les capacités individuelles et conjointes de lutte contre le terrorisme à l'étranger. Ces efforts de renforcement de la capacité sont assurés par des ministères et des organismes canadiens précis, dans le cadre d'initiatives conjointes avec des pays partenaires, et par l'entremise d'organisations internationales, comme Interpol ou l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime. Ces activités renforcent non seulement les capacités propres à chaque pays, mais promeuvent aussi les normes internationales, l'échange et la coopération afin de lutter plus efficacement contre le terrorisme à l'échelle mondiale.

Les activités terroristes sur internet demeurent un défi

Le gouvernement a observé la capacité croissante des terroristes à tirer parti, depuis 2008, des nouvelles technologies numériques de communication, des médias sociaux et d'Internet pour propager leurs messages partout dans le monde, attirer des partisans, ainsi que planifier et contrôler des attaques. Certains terroristes ont affirmé leur désir d'incorporer des cyberattaques à leurs activités, ce qui comprend la mise au point de cybercapacités dans le but de viser les intérêts du Canada et de ses alliés. Il est possible que les terroristes soient incapables, à l'heure actuelle, de causer des dommages considérables par le biais de cyberattaques, mais leurs capacités se développeront probablement avec le temps. Le rapport de 2010 intitulé Stratégie de cybersécurité du Canada porte sur cette menace en constante évolution.

Les mesures du gouvernement contre l'immigration illégale

La Loi visant à protéger le système d'immigration du Canada de 2012 a mis en place de nouvelles mesures de lutte contre le passage de clandestins, comme la capacité de désigner des « arrivées irrégulières ». On empêchera ainsi les criminels étrangers, les passeurs de clandestins et les terroristes d'abuser de notre système d'immigration et de protection des réfugiés. La Loi permet de protéger les véritables immigrants, et ce, tout en empêchant les criminels d'entrer au pays et en fournissant des procédures qui permettent de renvoyer les criminels.

Le Programme d'aide au renforcement des capacités anti-terroristes (PARCA)

Le PARCA est un programme canadien dirigé par le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international qui appuie les projets visant à améliorer la capacité des pays bénéficiaires à répondre aux activités terroristes, principalement en fournissant de la formation, du financement, du matériel et de l'aide technique et juridique. De plus, le Programme d'aide au renforcement des capacités de lutte contre la criminalité fournit une aide semblable à des pays aux prises avec d'autres types de criminalité et de violence.

Les mesures prises par le gouvernement pour priver les terroristes de financement

Le Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE) analyse des millions de rapports de transactions financières pour communiquer des renseignements financiers aux organisations de l'application de la loi et du renseignement du Canada, de même qu'aux unités du renseignement financier de partout dans le monde, dans le but de soutenir les analyses, les enquêtes et les poursuites visant le terrorisme. Ces mesures aident à déceler les activités de blanchiment d'argent et de financement terroriste dans de nombreux secteurs, notamment les services financiers, l'immobilier, le commerce, et les activités sans but lucratif. Depuis 2007, CANAFE a divulgué aux autorités plus de 500 cas liés au financement d'activités terroristes.

La collecte de fonds pour le terrorisme et son soutien matériel constituent également une menace

Le Canada demeure résolu à empêcher les terroristes d'acquérir un soutien financier ou logistique de personnes, d'entreprises ou d'organisations basées au pays. Comme les activités terroristes sur Internet, les réseaux financiers terroristes traversent les frontières et prennent la forme de réseaux internationaux complexes. Le gouvernement du Canada travaille avec divers partenaires canadiens et étrangers dans le but de détecter les cas de financement terroriste et de les poursuivre en justice.

Même si la menace terroriste est toujours présente, on a réalisé des progrès

Aucune attaque terroriste ne s'est produite au Canada en 2012 et, dans le monde, le nombre d'incidents terroristes rapportés a diminué. Un certain nombre de complots terroristes ont été déjoués, notamment en Europe. Dans plusieurs pays, dont la Somalie et le Yémen, des groupes terroristes ont connu des revers grâce aux efforts des autorités de lutte contre le terrorisme. Dans quelques pays, comme en Colombie et en Turquie, les négociations avec des extrémistes ont permis de réduire la menace terroriste.

Le gouvernement du Canada adopte une approche raisonnée de lutte contre la menace du terrorisme

Les efforts que le Canada déploie au pays et à l'étranger pour lutter contre le terrorisme se fondent sur le respect de la primauté du droit et des droits de la personne. Les droits de la personne sont garantis par la Charte canadienne des droits et libertés, et protégés par des mécanismes de responsabilisation. La nécessité d'assurer le respect des droits de la personne est également inscrite dans les obligations juridiques applicables, comme les droits de la personne et le droit humanitaire. Le gouvernement du Canada est résolu à promouvoir la sécurité des Canadiens et de ses partenaires internationaux sans toutefois compromettre ces droits et restreindre les valeurs qu'il s'efforce de protéger.

Le gouvernement du Canada prendra toutes les mesures appropriées pour combattre les menaces terroristes pesant contre le Canada, ses citoyens et ses intérêts dans le monde

Le Canada a pris une position ferme contre le terrorisme soutenu par des États. Il continuera de surveiller les menaces terroristes émergentes sur la scène mondiale et inscrira de nouvelles organisations sur la liste des entités terroristes. Il continuera également à présenter de la façon la plus ouverte et honnête possible ce que ces menaces représentent pour les Canadiens. Le gouvernement du Canada prendra des mesures pour lutter contre le terrorisme, que ce dernier prenne la forme d'une menace au sein du pays, d'appui à la violence à l'étranger ou d'activités qui compromettent les objectifs canadiens que sont la paix et la sécurité sur la scène internationale.

Une menace à l'endroit d'un seul Canadien est une menace envers nous tous.

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