Tribunal de traitement de la toxicomanie de Vancouver

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ISBN: 978-0-662-05568-6

Table of Contents

Fondé sur un modèle américain de traitement des délinquants toxicomanes et adapté au contexte canadien, le Tribunal de traitement de la toxicomanie de Vancouver (TTTV) a été mis en place de 2001 à 2005. Les tribunaux de traitement de la toxicomanie s'inscrivent dans le phénomène croissant des tribunaux axés sur la résolution des problèmes.

L'objectif du programme judiciaire est de réduire la consommation d'héroïne et de cocaïne chez les adultes accusés d'infractions motivées par la toxicomanie. Au nombre des résultats prévus du programme, mentionnons les suivants :

Les personnes accusées en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances peuvent suivre le programme du tribunal de traitement de la toxicomanie. En échange d'une peine d'emprisonnement moins sévère, les délinquants plaident coupables et participent à un programme supervisé de traitement de la toxicomanie, qui comprend des activités sociales et de counseling individuelles et collectives.

Outre les activités du programme, les participants se présentent régulièrement devant un juge du TTTV, qui examine les progrès qu'ils ont réalisés. Le juge fait du renforcement positif auprès des participants et impose des sanctions judiciaires de plus en plus fermes à l'endroit des participants qui ne progressent pas. Au total, 322 adultes ont participé au programme et à l'évaluation.

Évaluation du projet

L'évaluation du projet portait sur les processus et les impacts et incluait une analyse coûts-efficacité. L'objectif principal de l'évaluation était de déterminer si la participation au TTTV permettait de réduire les accusations et les condamnations liées à la consommation de drogue.

Des données ont été recueillies auprès du personnel judiciaire, du personnel responsable du programme et des participants, ainsi que dans les dossiers judiciaires et les documents du programme, et ce, avant le début du programme, à intervalles réguliers pendant le programme et six mois après la fin du programme. On a aussi recueilli des statistiques sur les accusations criminelles, les comparutions devant le tribunal et les condamnations, les analyses d'urine des participants au programme et les entrevues menées auprès des membres du personnel et des participants.

De plus, un groupe témoin a été créé à partir des dossiers du tribunal, en fonction de 166 cas de délinquants toxicomanes gardés en milieu fermé. La méthode a permis aux évaluateurs de tester dans quelle mesure le programme avait pour effet de réduire le nombre d'accusations et de condamnations des personnes inscrites au programme.

Principaux résultats

L'évaluation des processus a révélé que :

L'évaluation des résultats a révélé que :

L'analyse des coûts a révélé ce qui suit :

Leçons apprises

Conclusion

Même si de nombreux participants ont continué d'avoir un comportement criminel et de consommer de la drogue après avoir suivi le programme, les données laissent percevoir une diminution modeste, mais significative, de la consommation de drogue et du nombre de crimes liés à la drogue chez les personnes qui ont terminé le programme. Les participants indiquent également qu'ils ont amélioré leur bien-être de façon importante grâce au programme.

L'évaluation du Tribunal de traitement de la toxicomanie de Vancouver démontre que les programmes de traitement spécialisé sous supervision du tribunal en tant que solutions de rechange au système de justice peuvent être rentables et réduire la criminalité et la consommation de drogue. Toutefois, ces résultats dépendent de l'engagement total des participants à l'égard du programme. Il faut mettre en place des stratégies pour encourager les participants à suivre le programme jusqu'au bout afin que le modèle donne de bons résultats.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou un exemplaire du rapport final d'évaluation, veuillez communiquer avec le Centre national de prévention du crime
au 1-800-830-3118 ou consulter notre site Web à l'adresse suivante : www.securitepublique.gc.ca/cnpc.

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